Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SHOE BRANDING EUROPE BVBA, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1223457
Date de dépôt :
02/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2022
Marque figurative de SHOE BRANDING EUROPE BVBA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 décembre 1982 par la société étrangère SHOE BRANDING EUROPE BVBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SHOE BRANDING EUROPE BVBA domicilié(e) Lindestraat 58, B 9700 OUDENAARDE - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223457.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 2 décembre 2022.

SHOE BRANDING EUROPE BVBA a également déposé les autres marques suivantes : "PATRICK" , (Marque figurative)


SHOE BRANDING EUROPE BVBA, Société de droit belge - Lindestraat 58, B 9700 OUDENAARDE - Belgique


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Renouvellement sans limitation n°2011233 - Publication au BOPI 1992-46

Inscription le 13 mai 1991 - Transmission de propriété n°53353 - Publication au BOPI 1991-05-13

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313490 - Publication au BOPI 2000-12-26

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°238032 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313489 - Publication au BOPI 2000-12-26

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2002 n°2229873 - Publication au BOPI 2002-10-22

Inscription le 21 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514285 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2012 n°2513128 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-30

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