(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 décembre 1982 par la société étrangère SHOE BRANDING EUROPE BVBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223457.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 2 décembre 2022.
SHOE BRANDING EUROPE BVBA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20
Renouvellement sans limitation n°2011233 - Publication au BOPI 1992-46
Inscription le 13 mai 1991 - Transmission de propriété n°53353 - Publication au BOPI 1991-05-13
Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313490 - Publication au BOPI 2000-12-26
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°238032 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313489 - Publication au BOPI 2000-12-26
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2002 n°2229873 - Publication au BOPI 2002-10-22
Inscription le 21 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514285 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2012 n°2513128 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-30